J'ai acheté une maison avec un grand terrain labourieux .L'étude du sol a précisé l'éxistance d un fossé,quand le responsable du SPANC est venu,il n'a trouvé aucun fossé, ni l'agence de vente ,ni le notaire nous a renseigné de l impossibilité d'un rejet.bien que la maison est déstinée pour habitation,que faire.le terrain voisinant le notre est bordé dùne riviére,on me dit de faire le rejet dans le ruisseau en traverssant le terrain labourieux du voisin si il me donne l'accord.est ce possible,je suis pour l'environnement et le respect de la nature. Merci de me conseiller.
Bonjour Rachida
Avant toute chose, il vous faut d'abord exiger du responsable de l'étude de sol qu'il vous localise ce fossé ... il a été payé ... donc ...
Ensuite, un ANC en bon état ne rejette pas d'eau polluée ... sinon il n'y aurait plus de station d’épuration ...
Quant à utiliser la rivière bordant le terrain du voisin, il vous faudra :
- définir LES co-propriétaires de ce ruisseau car un ruisseau sépare souvent 2 propriétés ... ce peut être votre voisin ET la commune par exemple ou un autre voisin.
- demander l’autorisation AUX propriétaires grâce au document que doit vous fournir la mairie (donc x exemplaires + ceux que vous garderez pour vous)
- faire inscrire sur les x actes de propriétés une servitude (voir avec le notaire).
Nb) pour vous rassurez, la solution intermédiaire serait d'épandre par drains vos sorties ultimes d'eau usées puis de faire partir l’excédent vers le ruisseau. Ainsi vous maximaliserez l'infiltration de l'eau d'abord dans le sol ET chez vous.
Cordialement et bon week-end
Bonjour
Le mieux serait d'appeler le technicien du SPANC et lui demander de venir vous trouver le fossé qu'il a imaginé... et lui demander comment vous y raccorder. Cela le mettra devant sa responsabilité et lui évitera (peut-être) d'écrire des âneries dans ses futurs rapports (et de passer sur place, puisque manifestement, il n'a pas dû se déplacer...).
L'étude de filière est super importante parce que c'est elle qui vous guide sur les solutions à envisager. Si elle n'est pas adaptée au terrain, la solution qui en découlerait ne serait pas adaptée non-plus !
Cordialement
PB
Bonjour
Je vous remercie pour vos conseills,je vais recontacter le resposable de l'étude.et voir le voisinage en ce qui concerne les terrains.merci de m'en avoir parlé.
Cordialement
bonsoir Rachida
prenez un bureau d'étude de sol pour faire une étude de filière d'assainissement autonome et suivre ses conseils pour présenter votre dossier au SPANC
Bonsoir monsieur
J'ai pris un bureau d'étude,c'est lui qui m'a donné de fausses informations sur mon terrain,je n'ai pas besoin de ses conseils.j ai présenté mon dossier au SPANC qui ont réalisé que l'étude a fait une erreur.
si votre bureau d'études à fait une erreur, il faut savoir qu'il est lié par un contrat avec une obligation de résultat
demandez lui de revoir sa copie, en lui faisant part du refus du SPANC, faute de quoi vous n'aurez jamais l'autorisation de faire votre assainissement, voire même le risque d'avoir votre maison avec un avis d'inhabilité