Bonjour, Je souhaite vendre ma maison. J'ai contacté le SPANC. Ne trouvant pas la fosse septique visiblement sous la maison, enterrée depuis plus de trente ans, bien avant que je l'achète, jamais vidangée mais sans aucun problème d'odeur, le SPANC m'informe qu'il est obligé de mettre "suspicion de contamination", voire "pollution" sur le rapport. Je lui ai dit: "sur ce rapport, n'est-il pas suffisant d'indiquer que le futur propriétaire doit faire mettre une fosse, sous un an". Il m'a répondu: "non, je suis obligé de mettre, suspicion ou pollution pour raison de santé". Je suis vraiment désespérée, je ne sais plus quoi faire. J'ai cru comprendre, même si je retrouvais la fosse, par sondage, il faudrait vraiment qu'elle soit parfaite pour ne pas avoir un rapport qui "tue". Déjà qu'il est très difficile de vendre, ces mentions sont rédhibitoires, en plus elles peuvent m'entrainer de réels problèmes, avant la vente, voire après la vente. J'ai un très mauvais voisinage... Qu'en pensez-vous ? Je n'ai pas d'argent pour faire installer une fosse avant une vente. Cordialement.
Bonjour Nickie
Non le SPANC a raison (ne pas oublier que c'est un SPanc ... Service Public). Il n'a à sa disposition au pif que 4 conclusions finales :
1- conforme et non polluant = RAS
2- conforme et polluant = travaux souvent mineures genre vidange ou ventilations voire changement de média (matière du filtre).
3- non conforme (vous) et non polluant = RAS voire quelques menus travaux
4- non conforme (vous) et polluant (vous) = réhabilitation dans les 4 ans ou 1 an si vente ou grosse pollution avec risque pour la santé
D'autant qu'il est quasi impossible qu'une fosse septique n'ait pas besoin de vidange en 30 ans ... donc il soupçonne que cela va ailleurs ... ou que cela ne va pas tarder à déborder !!!!
Et de toute façon, le futur acquéreur devra faire les travaux dans l'année (utopique ... mais c'est ainsi !) ... car vous ne parlez pas de traitement, de regards, de rejet final, etc. ...
Un ANC dit non conforme (fosse septique et suite) pour être déclaré "non polluant" doit posséder un traitement ou filtre qui suit la fosse (qui je le rappelle avec le bac à graisse constitue le pré-traitement).
Puis un procédé de rejet final qui peut être un épandage (qui doit être OK) ou un rejet en fossé ou rivière (OK aussi).
Mon exemple :
1- fosse septique 1 m3 + bac pouzzolanes + bac à graisse 500 litres = pré-traitement avec tous les regards OK. Donc pré-traitement OK
2- rejet direct au fossé
Bilan : non conforme polluant ... réhabilitation à faire dans les 4 ans car pas de traitement avant rejet au fossé.
3- j'avais son feu vert pour installer un "filtre à sable vertical drainé" à la suite de mon pré-traitement actuel = conclusion donc annoncée, ce sera "non conforme - non polluant" ... donc OK !
Il va vous falloir passer par une décote sur la vente d'environ 5000 à 10000 € (cout moyen d'un ANC avec filtre compact pour 2EH).
NB1) je suis très dubitatif que cette fosse ait tenu 30 ans ... pas de tout à l'égout caché par hasard ... on voit de tout ici ...
Il serait judicieux de suivre la piste ... cela va bien quelque part ... ou vous n'y habitez jamais ...
NB2) entre les eaux vannes (WC) et eaux usées (salle de bain et cuisine) c'est minima votre consommation d'eau qui disparait quelque part ... et je ne parle pas des boues qui se liquéfient en partie ...
NB3) Je rappelle aussi qu'il ne suffira pas à votre acquéreur d'installer une fosse septique, il devra installer un ANC aux normes (fosse toutes eaux mini 3000 litres + traitement + rejet) avec vérification par le SPANC sur dossier puis lors des travaux.
NB4) expérience perso sur 30 ans : fosse septique de 1 m3 à 2 = vidange tous les 7 à 10 ans.
Cordialement
Re-bonjour,
Merci pour tous ces détails. Je n'ai pas dit que le SPANC avait tord. Je ne dis pas qu'il ne faut pas mettre une fosse, etc., je suis d'accord. Je dis qu'elle est l'intérêt d'en ajouter avec des mots comme "suspicion, pollution, risque pour la santé, etc.", alors qu'il sera noté, sur ce même rapport, que l'acheteur devra mettre une fosse sous 1 an ?
N'est-ce pas suffisant? Visiblement, non, il faut faire peur, il faut stresser, jusqu'au désespoir. Vous comprenez, n'est-ce pas ? Une minute avant ma décision de vendre, j'étais comme la plupart des voisins, une personne non pollueuse...Puis, en une seconde, je suis devenue pollueuse et dangereuse pour mon environnement. Aujourd'hui, j'ai entendu que de nombreuses mairies n'envoyaient pas encore, systématiquement le SPANC, contrôler le particulier qui ne vend pas, parce qu'il y aurait un enjeu politique. Là, ce n'est pas dangereux pour la santé, ni pour l'environnement :-). Cordialement.
Bonsoir Nickie
J'entends par avoir raison, le fait de donner "légalement" sa conclusion qui in-facto entraine ce que vous voudriez qu'il écrive seulement dans son doc et non pas la conséquence (travaux dans l'année). Je reconnais la "dureté" des termes.
Sauf erreur, les termes "pollution" et "risque pour la santé" figurent dans le document régissant les visites du SPANC.
Par contre suspicion ... je ne sais pas ... mais ici c'est malheureusement un fait, que vous ne pouvez pas cacher à votre acheteur.
Les maires que vous indiquez vont se faire taper sur les doigt car il y a un délai pour remettre leur plan d’assainissement local (qui fait désormais partie du PLU "Plan Local d'Urbanisme et Schéma d'Assainissement").
Et toujours sauf erreur dans son rapport ne figure pas l'année ou les 4 ans pour faire les travaux. Dans mon cas c'est le document envoyé par ma com-com avec le rapport en PJ qui m'avait indiqué ces 4 ans de délai.
Références : https://www.assainissement-non-collectif.developpement-d... à l'alinéa 2 page 7/78 qui écrit :
"Réhabiliter prioritairement les installations existantes qui présentent un danger pour la santé des personnes ou un risque avéré de pollution pour l’environnement :
depuis le 1er juillet 2012, le propriétaire d‘une installation présentant un risque avéré de pollution de l’environnement ou un danger pour la santé des personnes doit réaliser les travaux de réhabilitation de son installation pour supprimer ce risque ou ce danger dans les quatre ans qui suivent le contrôle."
Cordialement
Merci Jackÿ, je comprends bien tout cela. Je ne veux rien cacher à l'acheteur, je n'ai pas envie d'avoir des problèmes après la vente, c'est clair. Simplement, il y a des mots qui font fuir. Personnellement, je n'achèterai jamais une maison où il est mentionné suspicion ou pollution. Si le système est a créer ou à changer, nous pouvons bien nous douter qu'il n'est pas dans les normes. Pff, je ne referai pas la loi. Si je ne trouve pas à vendre, même avec une décote de 10 000 EUR, le SPANC me fera tout fermer et j'irai habiter dans la rue. Sans argent, il ne sera guère possible de faire autrement. C'est vrai, cette maison été souvent inhabitée...je découvre la dure réalité. Certes, nul n'est censé ignorer la loi. Enfant, nous avions les wc dans le jardin, à côté du puits (rire), la santé est bonne! Aujourd'hui, il y a le tout-à-l'égout, tout est traité et repart dans la terre...nous mangeons les légumes. Je serais curieuse de savoir la nature des produits. J'ai demandé au SPANC qui m'a répondu "je préfère ne pas savoir"(lol) En attendant, je vous remercie pour vos précieuses informations et remarquable bienveillance. Cordialement.
bonjour , je pense que malheureusement , que ce contrôleur ne pouvant contrôler votre fosse fait son travail , n'avez vous personne qui pourrait vous retrouver cette fosse ?
Bonjour Nickie
Comme vous, je reconnais ici la méthode "éléphant dans un magasin de porcelaine" de l'Administration ... mais qu'y pouvons nous ... à part voter ? Le représentant du SPANC est coincé par son devoir de Service Public qui l'expose à sanction s'il ne le respecte pas.
Mais ne soyez pas aigrie ... il y a pire comme situation.
Les acheteurs sont bien au courant de ces diagnostics obligatoires et ce que sous entendent les termes employés. Au pire l'agence immobilière peut, voire doit, leur expliquer.
Le SPANC ne peut pas tout vous faire fermer (ce n'est pas dans leur prérogatives) et rassurez vous, ils ont d'autres choses à faire que d'être en permanence sur votre dos pour vérifier ...
Les 10 000 € indiqués pour une 7 EH sont le max et sans subvention qu'il est aisée d'obtenir en étant patient (perso ma facture était de 9050 € et j'ai obtenu mes 4600 € de subvention 2 mois après).
Renseignez vous tout de même en mairie s'il n'y a pas un TAE dans les tuyaux d'investissement de la mairie.
Cordialement
Bonjour, oui, c'est bien ce que j'ai compris, il fait son travail.
Je ne comprends même pas comment une telle loi, aussi importante, puisqu'on parle de contamination, risque pour la santé etc., n'est devenue obligatoire que tout récemment et, dans l'immédiat, dans certaines communes, que pour une vente...Pour cette maison, achetée toute faîte, c'est un maître d'oeuvre, qui a fait les plans, pour son copain. C'est également lui, qui s'est occupé de la construction des pièces, probablement sur la fosse (?) ou sur rien (?), autour d'une partie déjà existante, dont les wc...par manque de terrain...il y a 33 ans.
Je pourrais comprendre si un tel travail avait été réalisé par un non-professionnel, mais ce n'est pas le cas. Ensuite, peu de temps après, son copain me l'a revendue, en m'indiquant, suite à ma demande, que la fosse se trouvait à tel endroit, j'ai fait confiance. Seulement cet endroit ne fait que 11m2...et elle n'y est pas !
Maintenant, je me demande si ce n'est pas un puits perdu...Tout est possible avec des êtres qui travaillent sans conscience. Je pourrais faire une recherche, seulement si je la trouve, je dois faire casser couloir, chambre et peut-être une terrasse...et, dans quel état pour le SPANC ? C'est très risqué et coûteux! N'ayant pas de retraite, je gardais cette maison pour vendre et compenser. C'est un coup dur.
Les personnes qui font les lois, peuvent assurer ce genre de problème, pour elles.
Un propriétaire qui achète une maison construite, devrait-il être responsable d'un problème aussi important ? A chacun son métier, non ?!
Enfin, ce qui ne tue pas, rend plus fort !Cordialement.
Bonjour Vickie
Pour info l'amiante était reconnue cancérigène depuis la fin de la 2° GM ... hors son usage a été interdit en France "QUE" le 24/12/1996. Élu CHSCT depuis 1979 je me battais contre l’amiante en pensant naïvement que son interdiction était un fait acquis ... je suis tombé de très très haut !!! La politique a ses limites qui ne sont pas celles de la logique ... mais celle de l'économie .... oups ...
La loi est, par définition, applicable partout en France depuis 2000 environ (issue d'un règlement européen quelques années au par avant ... mais pas 50 ans !!!) ... il n'y a pas de communes passe-droit ... seulement des communes probablement en cours de réalisation de leur TAE.
Essayez de rechercher ... sans casser ... histoire de savoir. Car il sera probablement plus simple de contourner l'obstacle pour installer l'ANC ailleurs. Il y a toujours une solution.
Le nouveau propriétaire n'est pas responsable ... mais il le connait par les diagnostics et le devient ... oups !
J'ai du mal à croire qu'un maitre d’œuvre, par définition au courant des normes, ait pu enterrer une FS ... même il y a 33 ans. Je ne suis pas maitre d’œuvre loin de là, mais en 1979 quand j'ai réalisé mon ANC, il ne me serait jamais, oh grand jamais, venu l'idée d'enterrer une FS ... c'est de la logique pure et dure !
Je me demande s'il n'y a pas un tuyau qui va je ne sais où et pourquoi pas un ANC voisin ???? 50 m3 d'eau ne disparaissent pas comme cela.
Cordialement
Bonjour et merci jackÿ, où je réside, le SPANC ne fait pas encore les contrôles chez le particulier. Je n'en dirai pas plus...mais cela va venir, mais avec un certain retard!
Quant à l'amiante, je vais vous faire rire, euh...plutôt pleurer : En 2005, je décide de vendre ma maison, avant de revenir sur ma décision. A cette époque, il n'y avait pas de SPANC.
En revanche, tous les diagnostics obligatoires ont été réalisés par une société agrée. Ils étaient parfaits ! La semaine dernière, j'ai appelé le maître d'o. pour un flashback sur son chef d'oeuvre (rire). Amnésie totale...il s'est étonné d'avoir pu enterrer la fausse... je sais qu'il sait !!!
Mais, lorsqu'il a soulevé une petite trappe, il m'a dit "oh, ce tuyaux est en amiante!!!". Merci à la société agrée qui avait fait les diagnostics parfaits, 11 ans auparavant.Ce tuyau en amiante est celui des toilettes...il part sous les carrelages du couloir, en direction de la chambre... Votre dernière question me fait trembler. 50m3 d'eau ??? Je commence à comprendre, je ne vais plus dormir, c'est sérieux! Oui, vous avez raison, il y a toujours une solution. Chez moi, le problème est le manque de terrain...et plus de sous. 50M3 d'eau, oh là là... Merci infiniment, j'apprends, à mes dépens.
Cordialement.
Jackÿ, j'attends un devis. Pour plusieurs raisons, dont la situation, je ne donnerai pas de détails, mais le montant sera plus proche de 25000EUR que de 10000. Je croyais avoir une solution "microstation"'a 12000EUR, oui, oui, c'est le prix, en raison du contexte, mais ce ne sera même pas possible, parce que l'étude du sol est irréalisable! Non, je ne suis pas aigrie, je dis ce que je pense, à ma manière, mais si je n'étais pas une fausse sceptique, zen,avec de l'humour, je serais déjà dans la fosse, hihi... c'est quand même lourd, et il faut que j'avale les 50M3 d'eau... Merci pour le tuyau subvention, celui-ci est bien plus sympa !
Cordialement.
Ma chance c'est ooreka, ma chance c'est vous !!!
Vous m'avez beaucoup appris, je ne suis plus seule.
Je vous suis reconnaissante, je vous témoigne ma profonde et sincère gratitude.
Excellent week-end.
Très cordialement.
bonjour, en assainissement non collectif, un système qui n'a pas de filtration ou pas de traitement est automatiquement considéré comme polluant. ce n'est pas rédhibitoire dans ce cas précis c'est juste la définition d'un assainissement qui ne fonctionne pas .
Bonsoir, L'acheteur devra faire faire les travaux dans un délai de un an, que la mention pollution ou suspicion qui "tue" soit écrite ou non, ce n'est pas plus rédhibitoire que "non conforme"...Le technicien du spanc qui écrit suspicion fait parfaitement son travail, car après la fosse, si rien ne sort, il y a un rejet quelque part d'eaux usées et bien polluantes, puits perdu, nappe phréatique, ruisseau, .......
Pour la vente, celà ne change rien, sauf si l'acheteur ne comprend pas et que vous vouliez cacher la réalité, et là, ce seront des problèmes très très sérieux de vice caché après la vente (mais rassurez vous, je suis certain que ce n'est pas ce cas).Vous n'êtes pas obligé (e) de faire es travaux avant la vente et d'avancer cette somme. laissez ce travail à l'acheteur, qui pourra faire installer un assainissement peut être plus adapté à ses projets. c'est beaucoup mieux ainsi, c'est celà qu'il faut faire comprendre à l'acheteur, mais bien sur c'est à négocier sur le prix de vente de la maison. La meilleure solution dans ce cas très fréquent, c'est que vous fassiez réaliser un projet de réhabilitation de cet assainissement, de faire faire des devis à un terrassier et de vendre la maison avec ce projet (une étude) et les devis.
C'est le plus honnête pour le vendeur et l'acheteur qui sait ce qu'il devra faire et dépenser.
Et vérifiez auprès du spanc si il n'y a pas une subvention possible (agence de l'eau) pour celui qui fera faire les travaux. ça, c'est souvent une bonne nouvelle pour un acheteur, et c'est "vendeur".Si l'agence immobilière vous demande de faire ces travaux avant la vente, changez d'agence........ Bonne soirée,
Bertrand DegueurcePS : Ne perdez pas votre temps et votre argent à essayer de dégager la fosse, plus de 30 années sans vidanges et sous la maison, ce n'est pas conforme à la règlementation, c'est tout à refaire dans le délai d'une année, sans discussion possible.......
Bonjour
Faites plusieurs devis ... car 25 000 € ... c'est louche pour ne pas dire arnaque en vue !
Cordialement
Bonjour,
L'unique possibilité est de rejoindre le tout à l'égout qui est à plus de 60m, plus une pompe de relevage, et, casser toute la maison puis refaire les carrelages ou bien, passer la canalisation par le toit...
Les deux solutions ont un coût très élevé.Cordialement.
Bonjour,
après vous avoir répondu en direct, je m'immisce dans cette conversation:est ce vous qui habitez en DOM et avez posé la question d'un relevage et d'une canalisation par la toiture ? je vous y ai également répondu que c'était une bonne idée, et une pompe pour eaux usées et 60 m de canalisation , ce n'est pas 25 000 €, c'est 3000 à 4 000 au maximum (1 000 € max de pompe, 500 € de canalisation,les travaux de pose), plus le raccordement. Et encore une fois, ne faites pas les travaux, laissez les à votre acheteur avec le devis (pas celui à 25 000 ) et l'information sur la subvention éventuelle. très bonne journée Bertrand Degueurce
Bjr, Vous voulez sans doute parler de la récente règlementation...
En 1985, seulement 32 ans, l'état n'interdisait pas aux architectes et M. d'O., d'enterrer la fosse...
L'état, n'obligeait pas les particuliers à faire des vidanges... Aujourd'hui, l'état fait du zèle avec des mots comme:
"suspicion, pollution, contamination" qui effraient et "tuent" le vendeur comme l'acheteur ! Grâce au rapport, l'acheteur sait qu'il a un an pour mettre le système dans les normes, je ne vois pas l'intérêt d'en rajouter :-). Mais bon, visiblement ça plait ! PS: Et les fosses pour les vaches très pollueuses...? Peut-être l'état interdira t'il bientôt de ne plus manger cette viande...? Pour sortir de la folie humaine, nous devons tourner en dérision les nouvelles règlementations :-). Bon w.e, cordialement.
Aucun commentaire, sinon : Oui, certaines règlementations sont très exagérées lorsque l'on regarde les conséquences très locales, et je n'hésite jamais à le dire. Mais il y a 100 ans et plus, on mourait un peu plus des typhoïdes, polyo et autres cochonneries dues à l'eau pas du tout potable, et il n'y a aussi pas si longtemps, les produits de lessivage et autres perturbateurs endocriniens faisaient moins de dégats. et en puisant l'eau au seau dans le puits, la consommations était assez réduite. La folie humaine, c'est bien sur les excès de règlementation, je suis totalement en accord avec vous sur ce point, mais c'est aussi les excès de tout, l'ignorance des conséquences de nos consommations boulimiques de certains produits, avec des mélanges dont nous ignorons tout des conséquences, et bien sur de notre consommation boulimique d'énergie. On va dans le mur, on le sait, et on maintient bien le cap.........
Un peu de règlementation bien faite, par les citoyens et non les lobbyistes, permet quand même de corriger ce cap et peut être d'éviter ce mur.
Nos voisins US ont l'air de penser le contraire, celà m'effraieTrès très bonne soirée, Bertrand Degueurce Bertrand Degueurce
Bonjour,
Merci infiniment pour vos réponses qui ont le mérite d'être, professionnelles, bienveillantes et sympathiques! Les pollutions ne sont plus les mêmes, les maladies non plus.
Nous mourrons plus âgés, avec un ou plusieurs organes en moins...(lol).
C'est vrai, l'exagération est à tous les niveaux.
Nous devons souvent passer par elle pour approcher l'équilibre.Epreuves, exagérations, souffrances, ne sont-elles pas des Maîtres... Ce problème d'assainissement, après tant et tant de soucis depuis l'achat de cette maison, est encore l'occasion d'apprendre...
Ces échanges avec vous, débouchent sur des connaissances qui n'ont pas de prix. Personnellement, mes expériences diverses et variées, pour "éviter" le plus possible, les C.O.V, m'ont conduit à n'utiliser que le savon noir et le vinaigre blanc avant de comprendre que la javel était aussi un produit intéressant, si employé avec discernement. Les graines germées et les jus naturels redonnent de la force au corps, mais peuvent créer la déprime en l'absence de plats que l'âme avait tant appréciés :-),comme par exemple, un bon confit,(pour moi) rire! L'exagération est partout. C'est vrai, le mur n'est pas loin, mais nous l'éviterons. Nous prenons de nombreux tsunamis qui nous façonnent, nous offrent le choix d'agir ou pas, et ils nous apprennent à gérer nos états intérieurs... Nos voisins US, une partie, a choisi l'exagération...passage obligé? Je me répète, le site ooreka et ses spécialistes, sont une chance inouïe pour nous tous. Tôt ou tard, nous avons besoin de conseils avisés dans un ou plusieurs domaines spécialisés. Nous n'avons pas toujours l'argent pour nous offrir des consultations.
MERCI !!!Ma semaine va être chargée après tous les mots techniques, et les précieux conseils recueillis auprès de votre collègue Jackÿ, et de vous, Bertrand :-), ;-), :-).
Certes, il y a des dossiers "tout prêt", mais ils ne remplaceront jamais les échanges de qualité. Très beau dimanche.
Pensées colorées.