Bonjour, La construction de mon pavillon se termine aussi je voudrais savoir si à la reception des travaux, le constructeur doit imperativement me remettre les clés. D'autre part, quels sont les documents qu'il doit me remettre ( notices d'entretien et de fonctionnement, garanties fabriquants des differents equipements, etc, etc,...). On parle toujours de la garantie de 2 ans par le constructeur, mais parfois le fabriquant d'un equipement garantie plus longtemps ses equipements(par exemple un ballon d'eau chaude peut avoir une garantie de 5 ans par le fabriquant, une porte de garage sectionnelle motorisée peut avoir une garantie anticorrosionpouvant aller jusqu'à 10 ans). Cordielemnt. José
En principe, Si tu a fait appel à un constructeur, tu "bénéficie de la garantie décennale" pour tout ce qui est 1er et 2nd œuvre.
Sauf pour tout équipements technique, (Chaudière, PAC, cumulus, équipement de cuisine, et autres systèmes, qui ont leurs propre garantie. en principe, de 1 à 3 ans.)
Cette assurance, est dans le contrat, Il y as aussi la Dommage Ouvrage que tu doit prendre pour te protéger en cas de défaillance du constructeur. Mais c'est toi qui la paie.
La seule que le constructeur assume, est la garantie de parfait achèvement.Le constructeur doit te remettre le PV de réception.
N’hésite pas à émettre des réserves. Même sur de petits détails. Et la liste est longue.
Après, faire la part des choses entre ce qui est inacceptable, non conforme a tes demandes, ça c'est dans inacceptable, et ce qui est juste un petit manque de finition qui ne nuis pas a la pérennité de l'ouvrage.
je voudrais savor qui doit établir l'avis de réception de travaux
est-ce l'entrepreneur sur du papier à en-tête de son entreprise ou le particulier
merci de votre réponseMICHELE48
Papadiesel indique que tu dois prendre et payer la dommage ouvrage d'un constructeur...Non, puisqu'un constructeur a obligation de construire avec et uniquement avec la dommage ouvrage incuse. Nous parlons d'un constructeur de maisons individuelles et non pas d'un maitre d'oeuvre ou d'un architecte qui lui, te fournira toutes les décennales. Le constructeur de maisons individuelles qui ne fournira jamais les décennales à ses clients a obligation de présenter une assurance. C'est la D.O., incluse dans ses prestations.
Vous etes bien simpa, mais:
MICHELE48: vous ne repondez pas à ma question , mais en profitez pour en poser une. Mais j'y repond qu'en même.Le PV de rception est etabli par le constructeur , avec le client. C'est le constructeur qui fournit le document à l'netête de son entreprise où qui porte le tampon de son entreprise. Le client emet ou non des reserves (à savoir qu'il dispose encore de 8 jours pour en emetre d'autres, si necessaire. Le document est signé des 2 parties et le client en conserve un exemplaire.
Papadiesel: mon constructeur a une assurance Dommages Ouvrage, et je sais que certains equipements techniques ont une garantie propre,mais ma question etait justement de savoir si le constructeur devait me remetre les certificats de garantie de ces eqiuipements: ballon d'eau chade, porte sectionnelle motorisée, VMC, etc, etc.
oui, il doit impérativement vous remettre notices et garanties des fabriquants respectifs
J'ajouterais volontiers à la réponse ci-dessus qu'une réception est une affaire sérieuse tant sur le fond que sur la forme. L'AAMOI remet à ses adhérents un "kit de réception" fort bien fait issu d'années d'expériences dont le maitre d'ouvrage serait bien inspiré d'en suivre les directives.