En tant qu'autoentrepreneur seul, j'ai reçu un contrat d'une société qui me propose de travailler pour ses clients. En le lisant, j'ai repéré une close qui me fait peur "tout retard dans l'exécution de la mission donneraautomatiquement lieu a des pénalités de retard...Ce qui veux donc dire que si j'ai le malheurs de tomber malade au moment d'une mission je risque de m’endetter? En cherchant sur le net, je n'ai pas trouvé d'autoentrepreneur invoquant ce cas de figure.Y a t-il une solution ou est ce que c'est un risque a prendre?
Bonjour,
Peux-t'on savoir ce que vous faites, ce serait plus clair pour vous répondre.
Merci de répondre
DL
Bonjour, pour vous répondre, ce sont des prestations de maintenance informatique dans des délais prédéfini contractuellement
Si je comprends bien, vous allez signer un contrat qui, prévenu au dernier moment, vous oblige à intervenir rapidement, voir tout de suite, pour faire le dépannage. Ces délais, vous pouvez en parler ?
Quelle que soit votre activité, un contrat vous engage, même en tant qu'autoentrepreneur.
En revanche, s'il n'existe pas de clauses de force majeure, nous vous invitons à lâcher ce contrat, sauf s'il est vraiment intéressant.Ceci dit, comme l'indique Didier, selon votre activité (d'où l'intérêt de sa question), si le contrat est intéressant financièrement parlant, envisager de vous faire épauler s'il vous arrivait un problème de santé. Mais accepter "des pénalités de retard" sans que soit envisagée la force majeure qui doit être considérée comme telle en cas de maladie, ne nous semble pas raisonnable.[Lien supprimé]
Etant un ancien entrepreneur (34 ans), cegenre de conditions ne sont pas contrôlables. En admettant que vous receviez une mission. Vous partez et intervenez, mais une autre demande arrive pendant votre intervention. Vous n'en avez pas connaissance et donc, en rentrant chez vous, vous constatez que cette deuxième intervention est dépassé de x temps. Vous avez droit à la pénalité de retard (qui doit être la valeur d'une intervention. Conclusion ? Vous avez travaillez pour rien car votre mandant a provoquer le système.
Maintenant, vous pouvez additionner une autre clause de force majeur (Maladie et pas de doubles ou multiples missions simultanées. Sachez que tout ce qui n'est pas écrit dans un contrat peut se retourner contre vous.
Je suis du même avis que notre ami Capesages.fr, laissez tomber. Un contrat doit être négocié, discuter afin que celui-ci soit gagnant-gagnant et raisonnable.
Avoir un contrat est une chose.
L'avoir a tout prix en est une autre mais n'est pas raisonnable du tout
Mais la décision vous appartient !
Merci a vous deux, il n'y a pas de possibilité de missions simultanées, elles est définis a l'avance jusqu'à son terme. C'est surtout le cas de force majeur "Maladie" non mentionné qui me tracassait. J'ai donc demandé à la société en question de rajouter cette close au contrat, ce qu'elle a refusé. J'ai donc abandonné ce partenariat et en a trouvé un autre sans aucune pénalité, ce laisse penser qu'elle était surement abusive.
Vous avez eu doublement raison, puisque vous avez un autre client.
Bien fait pour la pomme de cet indélicat client qui vous prenait pour une poire :)
Tout est bien, donc, Nous sommes tous les deux contents de vous avoir empêché de faire une mauvaise affaire et de plus, cela vous a favorisé pour un autre contrat sans pénalités.