Un chat qui aurait griffé un capot ? Il est connu que les chats aiment les capots de voiture, mais de là à ce que ses griffes laissent des errafflures, faut le vouloir... A moins que le voisin ait voulu virer manu miltari le chat et lui faire peur, causer par réflexe la sortie des griffes? Mais dans ce cas il peut aussi s'en prendre à lui-même...
Reste que selon le code civil, tout propriétaire d'animal domestique en a la responsabilité (art 1385). Donc s'il est prouvé et prouvable que c'est bien votre chat qui est responsable de cela, le propriétaire de la voiture peut établir un constat amiable avec le propriétaire du chat qui précisera ses coordonnées d'assurance Responsabilité Civile. Après déclaration du sinistre qui doit se faire dans les 5 jours qui suivent sa découverte, son assureur effectuera un recours auprès de vous et de votre assurance.
Reste que je tique sur 2 choses : le fait que votre voisin ait direct fait appel à un avocat sans venir vous en parler (ou déclarer unilatéralement cela à l'assureur), et que l'avocat ait oublié le fait que c'est de l'ordre de la responsabilité civile. Surtout que 1160 euros pour repeindre quelques griffures, c'est cher : à mon avis votre voisin cherche à vous faire payer la peinture de toute sa carrosserie...
Donc soit, jouez au con... Une réponse en recommandé AR à l'avocat (pour que votre voisin paye les honoraires !) où vous allez :
- vous étonner d'être ainsi mis en demeure par un avocat pour ce qui est du ressort des assurances de responsabilité civile, dont la procédure exige qu'il y ait déclaration dans les 5 jours qui suivent la découverte du sinistre auprès de l'assurance. Ainsi, demandez-lui si cette procédure légale a bien été respectée (ce que vous savez faux, sinon vous auriez eu des nouvelles de son assureur), et pourquoi son client n'est pas venu vous voir pour procéder à un constat amiable et ainsi faire jouer la responsabilité civile selon les procédures habituelles, légales et amiables, "comme le fait toute personne de bonne foi". Précisez que vous auriez été tout à fait disposé alors à faire jouer votre assurance si la responsabilité de votre chat avait été prouvéeDites-lui par ailleurs que cette procédure habituelle et légale auprès des assurances n'ayant manifestement pas été réalisée, et vu la somme demandée, il vous semble que la véracité des faits qui vous sont imputés, la réalité d'un préjudice de 1160 euros et la bonne foi de son client sont à mettre en doute selon vous, et qu'en conséquence, vous exigez qu'il soit apporté la preuve que votre chat est bien responsable des dégats occasionnés, que les dégats occasionnés soient constatés et mesurés financièrement par une personne habilitée et mandatée ("par exemple, un expert en assurance, qui aurait d'ailleurs peut-être été mandaté si votre client avait suivi la procédure légale"), seule condition pour que vous puissez reconnaître la responsabilité de ces griffures. Dites donc bien que s'il est prouvé que c'est bien votre chat qui en est responsable, vous restez disposé à faire jouer votre assurance - dont c'est le rôle - si son client le souhaite et le peut (délais légaux de déclaration à l'assurance, etc), ce que vous auriez fait si son client avait respecté la procédure légale. Mais que vous refusez de prendre en charge personnellement ces réparations du seul fait du manque de clairvoyance, de non-prise de responsabilité et de non-respect des procédures légales par son client, étant donné que son client aurait dû déclarer cela à l'assurance, et ainsi faire jouer les garanties RC. Enfin, affirmez bien que les réparations éventuellement dues en pareil cas ne correspondent qu'aux griffures (s'il est prouvé qu'il s'agit bien de votre chat) et non toute la carrosserie, et que 1160 euros vous semble onéreux pour cela, "à moins qu'il ne s'agissent d'un devis pour toute la carrosserie, ce qui ne concerne alors pas le préjudice allégué par votre client". A ce titre, invitez l'avocat à conseiller à son client de faire faire plusieurs devis pour réparations des griffures effectivement en cause, "ce que les assurances exigent, d'ailleurs, avant de payer".
Tenez-nous au courant des suites de cette affaire et des vélléités de ce margoulin de voisin, svp !