Bonjour, Nous sommes deux jeunes de 24 ans. Nous créons actuellement un projet culturel itinérant (ateliers intergénérationnels; jeux coopératifs et veillées en roulotte hippomobile). Nous réaliserons l'ensemble des prestations. Ces dernières seront proposées à des communes/écoles/centres de loisirs/associations... et seraient dans l'idéal gratuites pour le publique. Nous pensons que l'association est la structure la plus flexible et adaptée à notre activité. Nous sommes deux mais pouvons éventuellement intégrer d'autres personnes. Quel est le meilleur montage pour être rémunéré dans le cadre de notre activité si nous sommes membre du bureau? Le président peut-il se rémunérer lui-même ou doit-on avoir un président tiers pour signer nos contrat? Quel est le type de contrat le plus adapté (CDD/CDI/contrat de prestation de service...)? Merci d'avance pour votre réponse.
Bonjour, Attention, il est important d'effectuer un rescrit fiscal afin de vérifier si votre structure doit être soumise à l'impôt (TVA...). La réponse déterminera ainsi le choix de votre entité qui pourra être sous une autre forme qu'associative...
Par ailleurs, quels seront vos adhérents ?
La rémunération du Président et des administrateurs entraîne une lourdeur importante notamment juridique.
Selon votre description, je ne suis pas sur que la forme associative soit la plus adaptée à vos besoins.... Je vous conseille de vous rapprocher d'un expert comptable qui pourra évoquer à vos côtés toutes les problématiques que posent votre projet.Bien cordialement
L’association sans but lucratif, sert dans ce cas à recycler la rémunération des animateurs/président. Ce n'est rien d'autre sous une forme déguisée que d'écrire qu'elle procure un service de portage salarial.
Au plan juridique, la totale confusion des intérêts des dirigeants et de l’association ouvrira la porte à une requalification en société de fait, avec le risque d’une condamnation solidaire du dirigeant et des animateurs.
Que l'association soit créée par des tiers et qu'elle utilise les services d'animateurs, est en revanche une toute autre affaire.
Orientez-vous plutôt vers cette option, création d'une association dont des proches, des parents seront présidents et trésoriers qui se reposeront sur vous pour tout (démarche des collectivité-création de spectacles, etc...), en tant que salariés de l'association.
Vous deviendriez salariés avec certains avantages inhérents.
Capesages.fr