Nos fenêtres d'appartement donnent sur la cour d'un collège privé. De 8 h à 18 h, le bruit est permanent, récréations et cours de sport. Le mercredi également (basket, tennis, football). Les élèves sont autorisés à jouer au basket lors des récréations et également lors du sport, donc le ballon rebondit toute les secondes, cette fin d'année en témoigne plus particulièrement. Après 18 h, certains personnes du collège profite de la cour pour jouer de nouveau au basket ou entreprendre un match de tennis, dernier épisode en date de 18 h 30 à 21 h.De plus, le week-end certains s'approprie les lieux à des fins personnelles pour jouer en toute tranquillité dans la cour faisant abstraction totale des logements alentours et des nuisances qu'ils peuvent engendrer. Il est à signaler que le collège bénéficie d'un gymnase intérieur, qui d'ailleurs, le week-end, de temps en temps héberge les répétitions d'une association musicale. Il est à noter que la directrice n'habite pas sur place et lors de nuisances nous joignons personneil faut attendre le lundi pour en faire part qui s'excuse mais le mal est fait. A chaque fois, nous essayons de faire cesser le bruit mais je pense qu'il doit y avoir des règles certainement à rappeler à cet établissement. Merci de votre analyse de la situation et de vos conseils. Cordialement.
Malheureusement, je ne pense pas que vous puissiez faire grand-chose en ce qui concerne le bruit provoqué par les élèves pendant les récréations ou pendant les séances d'éducation physique. En revanche, en ce qui concerne le bruit provoqué par ceux qui s'amusent dans l'école pendant le week-end, vous avez tout à fait le droit d'invoquer l'article R1334-31 du code de la santé publique pour exiger que ce trouble s'arrête. Contactez la mairie de votre localité pour demander à ce que des mesures soient prises.
Je vous remercie de votre réponse rapide et intéressante qui me conforte dans les démarches que je vais pouvoir enfin engager..
Cordialement