Bonjour, je compte acheter un gite comme habitation principal, celui-ci est dépourvu de fosse septique indépendante, ce gite est une longére séparé en deux propriétaires, il est mitoyen avec les vendeurs, l'évacuation des eaux usées de ce gite vont dans la fosse septique appartenant aux propriétaires ce qui nous oblige d'en installer une. Cette installation n'est elle pas a la charge des vendeurs ? Ou doivent t'ils prendre à charge une partie des travaux ?, Voir même, en accord avec les propriétaires pouvons nous rester sur la même fosse (qui est prévue pour car gite prévu pour 6 personnes et nous sommes 3) le temps que le tout a l'égout soit installé par la commune en bordure de propriété (environ plus ou moins dans les 5 prochaines années). Merci
Bonjour ,
Il peut y avoir plusieurs réponses a vos questions.
Tout d'abord si la vente est récente vous avez du avoir un etat des lieux des assainissements fait a la demande du notaire. Dans tous les cas, la vente étant faite, les frais sont maintenant a vous. Ces frais peuvent de négocier pendant la vente entre l'acheteur et le vendeur.
Deux habitations peuvent rester sur le même assainissement autonome, on appelle ça un assainissement semi-collectif. Mais pour cela cet assainissement doit etre dimensionné en conséquence. Non pas avec le nombre d'habitants y demeurant mais avec le nombre d'habitants que peut recevoir les habitations. De plus, il faut une autorisation du propriétaire pour pouvoir utiliser son système de traitement.
D'abord avez vous un quelconque courrier de la mairie, du notaire, du Spanc qui vous stipule d'installer un assainissement autonome avec un délai de réalisation ?Cordialement
Bonjour merci d'avoir pris le temps de me répondre, je précise que nous n'avons pas encore effectué l'hachat ni signé de compromis de vente a ce jour ..Je me reseigne justement avant, le SPAN passe la semaine prochaine justement a ce sujet (installation d'une nouvelle fosse) pour le notaire les vendeurs nous indiquent qu'avoir une fosse "commune" pour les deux habitations n'est pas possible (pourtant elle était conforme pour les propriétaires dont le foyer est de 6 personnes ainsi que pour le gîte qui avait possibilité d'accueillir jusqu'a 6 personnes celui-ci étant équipé de 3 chambres et de deux douches et Wc). Vous pouvez me confirmez qu'il est possible de garder avec l'accord du SPAN et des propriétaire bien sur la même fosse? Merci cordialement
Attendez le venue du Spanc, eux sont a même de dire si le système actuel est suffisamment dimensionné pour les deux habitations. J'ai eu le même cas le mois dernier, sauf qu'en accord des deux parties, l'acheteur avait 1 an pour faire son assainissement autonome car le vendeur voulait désolidariser complètement les deux habitations. Mais le système existant supportait les deux sans problème. Écrivez moi une fois que vous aurez plus de détails.
Cordialement
Ok merci je m'anquerais pas de vous tenir informé et encore merci