Bonjour
1- Ces diags évoluent tous les jours ... 2- ils sont tributaires de l'âge de votre maison (amiante / plomb / etc.) et de celui de certains des contrôles ou travaux ... donc déjà une piste ...
Mais quoiqu'il en soit, certains de ces contrôles sont obligatoires quelque soit l'âge de la maison ... il faut au moins présenter la preuve que le contrôle n'était pas nécessaire : par exemple doc SPANC de moins de 3 ans pour les ANC (Assainissement Non Collectif) et 3 ans aussi pour les installations électriques neuves ou réfection totale (doc Consuel par exemple).
De toute façon, en la matière le juge de paix sera le notaire qui EXIGERA TOUS les diags obligatoires et/ou les papiers qui vont avec. Il ferait une erreur professionnelle grave de ne pas agir dans ce sens. Donc pourquoi ne pas lui demander ce qu'il en est par rapport au bien envisagé ?
Si la fosse est "cachée" sous une dalle .... la FTE (Fosse Toutes Eaux) qui devra la remplacer faisant au moins 3000 litres ... n'y rentrera pas ...
Quelques doc :
Validité des diags : [Lien supprimé]
ou https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=J...
Les diags obligatoires : https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA... ou
[Lien supprimé]
Cordialement