Nous sommes une petite association 1901 de parents d'eleves.Voulant Etre reelus cette année, les membres du bureau nous ont dénichés des statuts datant de 1975 sur les modalités de reelection avec lesquels ils sont surs de rester au moins six personnes sur neuf.Pour l'élection de 2014, ces statuts n'ont pas été pris en compte et le vote avait été fait à main levée. Si ces statuts n'ont pas été suivis depuis plus de 30 ans , peuvent-ils les ressortir selon leurs envies et leurs besoins ou sont-ils caduques?
Bonjour.
Sauf cas où un article des statuts prévoirait la durée maximale d'application de ces derniers, seule une Assemblée Générale Extraordinaire peut les modifier.
Oui, des statuts de 1975 sont tout à fait valables si aucune AGE n'en a redéfinit le contenu depuis.